|
Le Conseil régional Rhône-Alpes a lancé un processus de consultation et de concertation avec les associations, les mouvements d’éducation...
|
Texte de la question N°104536 de M. François Deluga ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gironde )...
|
Prenant en compte les spécificités du monde associatif, enrichi d’exemples pratiques et de modèles d’écritures, le » Guide pratique...
Par un arrêt du 23 décembre 2010, le Conseil d’Etat a validé la décision de la Cour administrative de...
Bernard THEVENET vient renforcer l’équipe d’ISBL CONSULTANTS dans le secteur Droit et Fiscalité des Associations et de Institutions Sans...
Depuis 2007, trente-neuf fondations ont vu le jour au sein des universités françaises. C’est pour Valérie Pécresse une opportunité...
Le rapport d’activité retraçant la première année de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) a été présenté le...
Dans sa note d’analyse n° 217 d’avril 2011, le Centre d’analyse stratégique (CAS) dresse un état des lieux de la...
TEXTE DE LA QUESTION N° 68441 publiée au JO le 12/01/2010 p. 235. M. Gilbert Mathon ( Socialiste, radical, citoyen et...
La Cour des comptes a rendu public au mois de mars 2011 un rapport thématique consacré à la gestion...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale