Le Tribunal Administratif de Strasbourg a rendu une décision, pour le moins incompréhensible, en matière de calcul de la...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Guide pratique : Prévenir les risques d’atteintes à la probité dans les opérations de parrainage et de mécénat des entreprises
Institut ISBL |L’Agence Française Anticorruption (AFA) ouvre une consultation publique jusqu’au 28 août 2023 concernant un guide pratique pour prévenir les...
Les Soulèvements de la Terre : la question de la dissolution des groupements de fait
Institut ISBL |La question de la dissolution des Soulèvements de la Terre comme groupement de fait, est une anomalie juridique et...
La Défenseure des droits a publié le Guide du lanceur d’alerte pour accompagner les lanceurs d’alerte et ceux qui...
Le groupe de recherche « Économie collective et territoires », animé par le Délégué général du CIRIEC France, Jean-Louis CABRESPINES, est...
Au gré des vagues du dialogue social, les organisations patronales doivent trouver le bon équilibre entre intérêts des employeurs...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un laboratoire d’idées véritablement capable de préparer «...
Yannick LUCAS, Maître de Conférences associé à Le Mans Université, fait un point très complet sur le sujet de...
Nous vous proposons à la lecture une note rédigée dans le cadre d’un exercice pédagogique du M2 Économie Sociale...
REPLAY conférence-débat 26 juin – L’ESS reconnue et promue par les institutions internationales : de quelle ESS parle t’on ?
Institut ISBL |Retrouvez ici le REPLAY de la conférence-débat du CIRIEC – France : « L’ESS reconnue et promue par les...
La 3e rencontre de l’ADDES aura lieu le mercredi 7 juin 2023 (9h45-12h30 – suivi d’un temps convivial) au...
La famille ESS plus unie que jamais ! : « Nous sommes des acteurs militants, responsables, dirigeants, entrepreneurs, chercheurs,...
Rapport IGA : fondations abritantes et abritées, un modèle porteur de sens, de bonnes pratiques, des contrôles parfois perfectibles
Institut ISBL |L’inspection générale de l’administration (IGA) a mené entre novembre 2022 et janvier 2023 une mission au sujet des moyens...
L’article 19 de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 impose aux organismes bénéficiaires de dons des particuliers ou...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un laboratoire d’idées véritablement capable de préparer «...
Le groupe de recherche « Économie collective et territoires », animé par Jean-Louis CABRÉSPINES, Délégué Général du CIRIEC France, s’efforce d’apporter...
Le Défenseur des droits dénonce des risques d’atteintes aux droits et libertés qui fragilisent la démocratie
Institut ISBL |Protégée par la Constitution et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la...
Cette note de débat a été rédigée par Fédéric GleyzeResponsable pôle Maitrise d’ouvrage chez inCité Bordeaux Métropole Territoires dans le...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un laboratoire d’idées véritablement capable de préparer «...
Avec cette édition des chiffres clés de la vie associative 2023, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire...
BéninESSTour : l’Economie sociale et solidaire et les innovations sociales comme moteurs d’une croissance durable et inclusive au Bénin
Institut ISBL |Conférence internationale à Cotonou du 29 au 31 mars 2023 dans le cadre du BéninESSTour : l‘objectif du BéninESSTour est de...
ESS France a remis le lundi 27 février dernier à la Secrétaire d’Etat à l’économie sociale, solidaire et à la...
A l’heure où les « super profits » défient les lois de la pesanteur, la question de leur taxation qui pourrait...
Le FOnds National Pour l’Emploi Pérenne dans le Spectacle (FONPEPS) est le premier fonds, crée en 2016, pour soutenir l’emploi...