TEXTE DE LA QUESTION n° 07007 publiée dans le JO Sénat du 20/06/2013, p. 1852 M. Ronan Kerdraon (Côtes-d’Armor –...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
A quelques jours de la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire au Sénat les...
La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi ESS et sécurise les coopératives d’activité et d’emploi
Institut ISBL |Réunie le mardi 15 octobre 2013, sous la présidence de Mme Annie David (CRC – Isère), la commission des...
Madame Viviane TCHERNONOG, Chercheuse, Centre d’Economie de la Sorbonne – CNRS, participera à la conférence plénière : « Associations et collectivités locales : Quels engagements...
Monsieur Jean-Pierre VIAL, Inspecteur, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire,...
Assouplissement des conditions d’encadrement et financement des activités périscolaires
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 04673 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 Mme Françoise Cartron (Gironde –...
Le point sur la concertation engagée réunissant l’ensemble des acteurs (ministères, réseaux de collectivités territoriales, coordinations associatives) en vue...
Présentation du budget 2014 du ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative
Institut ISBL |Mercredi 9 octobre, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative...
Fin 2012, l’Observatoire national de l’ESS – CNCRES a lancé un travail sur l’emploi des jeunes dans l’économie sociale et...
Réforme des rythmes à l’école primaire et études surveillées : participation des bénévoles
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 04660 publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013, p. 494 M. Michel Doublet (Charente-Maritime –...