Les centres sociaux des Bouches-du-Rhône se mobilisent pour leur avenir
Archive pour la catégorie : Associations
En février 2023, la FEDELIMA (fédération des lieux de musiques actuelles) et le SMA (syndicat des musiques actuelles) initiaient...
Le symptôme le plus visible d’un secteur malade Depuis quelques années, le recours aux intérimaires dans les métiers du...
Changement climatique : la CEDH confirme le rôle incontournable des associations dans la condamnation des Etats pour inaction
Colas Amblard |Après le Portugal et la France, l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) du 09 avril...
Communiqué interassociatif du 17 avril 2024. Le gouvernement s’oriente vers une réforme de l’Aide médicale d’État (AME) via une...
Promulgation de la loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
Institut ISBL |La loi du 15 avril 2024 comporte différentes mesures pour encourager le bénévolat et simplifier la vie des associations. Précisions.
Le Conseil d’État exonère un établissement public administratif (EPA) de taxe foncière sur propriété bâtie (TFPB), car une association...
Rapport annuel d’activité 2023 : La banalisation des atteintes aux droits et libertés inquiète la Défenseure des droits
Institut ISBL |Le Défenseur des droits constate une hausse régulière des réclamations qui lui sont adressées. Autant d’atteintes aux droits qui...
Aborder la question des modèles socio-économiques des associations permet de souligner le rôle fondamental du droit fiscal dans la...
INJEP Notes & Rapports : Le soutien national à la vie associative. Enquête exploratoire sur une action publique émiettée
Mathilde Renault Tinacci |Réfléchir au soutien à la vie associative nous amène à examiner comment il a été pris en charge par...