Archive pour la catégorie : Associations

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 04068 publiée dans le JO Sénat du 17/01/2013, p. 112. Mme Patricia Schillinger...

Benoît HAMON a échangé avec le Collectif FemmESS sur les orientations en matière d’égalité femmes/hommes dans les entreprises et organisations...

TEXTE DE LA QUESTION Question écrite n° 02485 publiée dans le JO Sénat du 18/10/2012, p. 2272. M. Yves...

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 03446, publiée dans le JO Sénat du 06/12/2012, p. 2795 M. Yves Krattinger (Haute-Saône...

La Cour administrative d’appel de Nancy, après avoir rappelé les critères d’une association transparente, précise qu’un salarié d’une telle...

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01584  publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012, p. 1860 La question écrite de M....

L’économie sociale et solidaire (ESS) rassemble des organisations qui se définissent par leur statut – non-lucrativité, gouvernance qui s’affirme démocratique – ou...

TEXTE DE LA QUESTION n° 03070, publiée dans le JO Sénat du 15/11/2012, p. 2580. M. Christian Favier (Val-de-Marne –...

TEXTE DE LA QUESTION n° 01312 publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012, p. 1752. M. Alain Fauconnier (Aveyron –...

Benoît Hamon, a organisé le 29 janvier 2013 à Bercy une matinée sur les métiers et emplois d’avenir dans l’économie sociale...

La définition du conflit d’intérêts ne concerne que les agents publics. Or la notion de conflit d’intérêts ne se...

Le réseau d’Aide à domicile en milieu rural (ADMR) se décline sur le territoire national en 3 niveaux : l’union...

Dans le cadre de la concertation engagée par le gouvernement pour préparer le projet de loi destiné à reconnaître,...

TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01583 publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012, p. 1863. Sa question écrite...

Le Haut Conseil à la vie associative s’est autosaisi à propos d’un ensemble de règles relatives aux compensations de...