Une sortie en planche à bras se termine tragiquement par une noyade dans un lagon polynésien. Le drame aurait...
Les litiges relatifs aux accidents de ski (cf nos commentaires du 27 novembre 2015 ;28 janvier 2014 ; 30 novembre 2011) soulèvent...
La solution d’un procès en responsabilité tient parfois à un fil ! En l’occurrence c’est l’appréciation de la dangerosité d’un...
L’annulation de l’édition 2012 du marathon de New York pour cause de dévastation provoquée par un ouragan est restée...
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance...
Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations
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Pour donner corps à la Charte des engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et les associations conclue le...
Les Cités d’Or, en partenariat avec Locaux Motiv’ et la Mission Locale de Lyon a lancé le
L’abattement spécial en faveur des organismes sans but lucratif s’élève à 20.283 euros pour 2016.
TEXTE DE QUESTION n° 18971 publiée dans le JO Sénat du 26/11/2015, p. 2716 M. Jean-Yves Leconte (Français établis...
Obligation de regroupement des associations communales de chasse agréées en cas de constitution d’une commune nouvelle
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Texte de la Question n° 19112 publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015, p. 3180 M. Jean-Noël Cardoux (Loiret –...
Frais de secours : ils sont gratuits sauf en cas d'accident lors d'une activité sportive ou de loisirs (ski…)
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Le secours apporté au citoyen est fondé sur le principe général de gratuité qui assure l’égalité d’accès aux secours...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17105,publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015, p. 1557 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...
Investir quand on est une association, une fondation ou une autre institution : les bonnes pratiques
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La gestion institutionnelle est une discipline complexe faisant intervenir de nombreux acteurs à de multiples niveaux. Dans ce document,...
Le 8 décembre, Jean-Benoît DUJOL, Directeur de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et de la Vie associative, Délégué Interministériel...
Plus de 19 millions d’euros – sur les 23 millions de crédits du CNDS dédiés – seront consacrés aux...
A quelques mois des Jeux olympiques et paralympiques de Rio et dans le cadre de la candidature de Paris...
