Archive pour la catégorie : Associations

Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...

Près d’un million d’associations animées et gérées par 14 millions de bénévoles et par des salariés de plus en...

Les associations peuvent être amenées, dans le cadre de la réalisation de leur objet social, à intervenir dans le...

Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...

Le Gouvernement renforce la solidarité en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, en dépit d’un contexte financier...

Question écrite n° 00422 de M. Bernard Piras (Drôme – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 –...

Xavier Darcos, Roselyne Bachelot et Nora Berra ont présenté, le 30 septembre, les 26 « préfigurateurs » des agences régionales de...

Question écrite n° 09589 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...

La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), a révélé, le 14 septembre, qu’une...

Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...

Texte de la QUESTION N° 29389 publiée au JO le 12/08/2008 page 6874 de Mme Boyer Valérie ( Union...

Nombre d’Associations préparent leurs budgets pour 2010. La préparation de ces budgets représente souvent un travail important. Profitons- en...

Il y a encore quelques années, le mode relationnel entre les associations et les pouvoirs publics, quels que soient...

Question écrite n° 02459 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2007...

Avec la déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948, les Nations unies entendaient affirmer les droits fondamentaux dont...

Texte de la QUESTION N° 43180 de Mme Zimmermann Marie-Jo ( Union pour un Mouvement Populaire – Moselle )...