Archive pour la catégorie : Associations

Question orale avec débat n° 0034A de Mme Marie-France Beaufils (Indre-et-Loire – CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du...

M. Pierre Morel-A-L’Huissier attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur l’avenir des...

Question écrite n° 01087 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2007...

Question écrite n° 00936 de M. Jean-Paul Amoudry (Haute-Savoie – UC-UDF) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2007 –...

Question publiée au JO le 17/02/2009 page 1515 N° 41934 de M. Beaudouin Patrick ( Union pour un Mouvement...

Question publiée au JO le 07/04/2009 page 3173 n°45955 de M. Chassaigne André ( Gauche démocrate et républicaine –...

M. Jean-Pierre Kucheida attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la création...

Le certificat de formation à la gestion associative (CFGA) institué par le décret du 1er octobre 2008, est délivré...

Les personnes publiques qui sont pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice, mais également les personnes privées – dont les associations-...

Par jugement en date du 16 avril 2009, le Tribunal administratif de Toulon a rejeté deux requêtes de l’ACAD...

M. Marc Le Fur attire l’attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction...

Contrairement aux idées reçues, les associations sont soumises à de nombreux contrôles par les pouvoirs publics. Nous vous présentons...

Dans le prolongement du Grenelle de l’environnement, et participant aux mesures destinées à augmenter le pouvoir d’achat des salariés...

Question n° 37636 publiée au JO le 16/12/2008 page 10846 de M. Deflesselles Bernard ( Union pour un Mouvement...

La Cour de cassation vient nous rappeler le caractère précaire de la situation contractuelle des dirigeants associatifs dans un...