Connaissance et reconnaissance de l’ESS au plan international Dans le débat qui commence à s’atténuer sur « qui est de...
Archive pour la catégorie : Associations
Le Tribunal Administratif de Strasbourg a rendu une décision, pour le moins incompréhensible, en matière de calcul de la...
Les Soulèvements de la Terre : la question de la dissolution des groupements de fait

La question de la dissolution des Soulèvements de la Terre comme groupement de fait, est une anomalie juridique et...
La Défenseure des droits a publié le Guide du lanceur d’alerte pour accompagner les lanceurs d’alerte et ceux qui...
Cette courte note est rédigée à partir du point de vue d’un Président d’association gestionnaire du médico-social en questionnant...
Au gré des vagues du dialogue social, les organisations patronales doivent trouver le bon équilibre entre intérêts des employeurs...
Comment sécuriser une démarche d’intérêt général ? Revue de détail D’après les dernières données dont nous disposonsMinefi, DAJ,...
Au cours de ces vingt dernières années, les associations n’ont cessé d’accroître leur rôle dans la sphère économique voire...
Le groupe de recherche « Économie collective et territoires », animé par Jean-Louis CABRÉSPINES, Délégué Général du CIRIEC France, s’efforce d’apporter...
Charte des Engagements Réciproques ou Contrat d’engagement républicain : de la co-construction à la déconstruction

Vous avez dit CER ? CER : acronyme tant et tant utilisé que, selon son secteur d’intervention ou ses...
Le Défenseur des droits dénonce des risques d’atteintes aux droits et libertés qui fragilisent la démocratie

Protégée par la Constitution et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la...
Cette note de débat a été rédigée par Fédéric GleyzeResponsable pôle Maitrise d’ouvrage chez inCité Bordeaux Métropole Territoires dans le...
Avec cette édition des chiffres clés de la vie associative 2023, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire...
Les relations entre associations et sociétés commerciales au crible de la jurisprudence fiscale récente

Par deux fois, les tribunaux de l’ordre judiciaire administratif se sont récemment prononcés sur les conséquences fiscales pour les...
Auto-évaluer ses pratiques pour progresser ? En 15 mn, l’Autodiag IDEAS interroge vos pratiques de gouvernance, la stratégie, la...
Le FOnds National Pour l’Emploi Pérenne dans le Spectacle (FONPEPS) est le premier fonds, crée en 2016, pour soutenir l’emploi...