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Le jeudi 14 décembre de 19h00 à 20h30 au Cédias-Musée social à Paris, aura lieu une soirée-débat autour du...
Les 23e Rencontres du RIUESS 2024 se tiendront du mercredi 22 mai au vendredi 24 mai 2024 à Metz,...
Sauf stipulation contraire, un dirigeant associatif est révocable ad nutum, c’est-à-dire à tout moment sans avoir de motif à...
L’appréciation de la faute détachable des fonctions du dirigeant relève du pouvoir souverain des juridictions du fond saisies d’une...
Le président n’est pas le représentant légal de l’association mais un représentant conventionnel. Aussi, et contrairement à une opinion...
Afin d’éviter tout risque de démission brutale, il est conseillé de stipuler dans les statuts de l’association, une durée...
Qu’ils soient salariés ou bénévoles, de nombreux militants engagés pour une cause jettent l’éponge en raison d’un stress et...
Aux côtés des formes à but non lucratif déjà existantes dans les droits nationaux, l’association transfrontalière européenne (ATE) est...
Christophe GUILLOTEAU Président du Département du Rhône Martine PUBLIÉ Vice-présidente du Département du Rhône en charge de la culture,...
La loi n°2023-378 du 19 mai 2023 relative aux centres de santé (JO du 20 mai) est entrée en...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
