Les obligations juridiques et comptables différent selon les associations, il est utile de faire le point sur les différences...
TEXTE DE LA QUESTION de Mme Muriel Marland-Militello (Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes) publiée au JO le...
La CPCA et l’Institut des Techniques Économiques et Comptables du Conservatoire national des arts et métiers ont lancé une...
Quel est l’avenir des Centres régionaux d’éducation populaire et de sport (CREPS) dans le cadre de la révision générale...
La mise en oeuvre des dispositions de la réforme des collectivités territoriales relatives à l'intercommunalité
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Le ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, chargé des collectivités territoriales...
Panorama des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives
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Retrouvez l’interview de Maître Colas AMBLARD (1) dans le cadre de la revue SPORT STRATEGIES, n°240 sur le thème...
Les recommandations formulées lors du Troisième forum des SSIG qui s‘était tenu à Bruxelles les 26 et 27 octobre...
Démocratiser l’économie est un essai écrit par Tarik Ghezali et Hugues Sibille, édité en novembre 2010 aux éditions Grasset....
Les collisions en vol d’aéronefs légers-parapentes, parachutes ou deltaplane- révèlent l’encombrement de l’espace aérien qu’il faut attribuer à l’engouement...
L’arrêt de la cour d’appel d’Angers du 13 janvier 2010 a de quoi rassurer les centres écoles de parachutisme....
Les collisions en vol d’aéronefs légers -parapentes, parachutes ou deltaplane- révèlent l’encombrement de l’espace aérien qu’il faut attribuer à...
Une réponse ministérielle du 2 novembre 2011 à une question posée par M. Alain NERI, député du Puy de Dôme,...
ISBL CONSULTANTS interviendra lors du Colloque intitulé « Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu » organisé à...
Avec des moyens en baisse de 40% depuis 2003, le non-respect des promesses électorales du candidat à la présidence...
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de...
Novembre 2010 : le mois de l’Economie sociale et solidaire. Plus de 1.000 manifestations seront organisées par les chambres...
