On l’aurait presque oublié en raison de la crise sanitaire, mais il y a un an a été votée...
Archive pour la catégorie : Economie Sociale et Solidaire
« Associations lucratives sans but » ou « associations à but non lucratif » : une tentative de distinction
Pascal Glémain |« La différence associative utile se mesure à la démarche et au résultat, pas au statut ni aux objectifs. Elle...
LIEN ACTUALISÉ : Les mesures du gouvernement en faveur des entreprises de l’Economie sociale et solidaire (ESS) – Situation Covid-19
Institut ISBL |Ce document ACTUALISÉ élaboré par le Haut-Commissariat à l’Economie sociale et solidaire et à l’Innovation sociale a pour but de...
Note de lecture de Matthieu Hély concernant l’ouvrage de Pascale Dominique Russo : Souffrance en milieu engagé. Enquête sur des...
La Coop des Communs organise le 11 octobre, avec le soutien de la Ville de Paris, le Forum des Plateformes...
Insertion par l’activité économique : des résultats encourageants selon la Cour des comptes
Institut ISBL |Dans un rapport publié le 15 janvier 2019, la Cour des comptes appelle à conforter le dispositif de l’insertion...
Le financement des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) est un sujet largement délaissé, y compris par les...
Les sociétés coopératives issues des transformations d'association : chiffres clés et enquête 2017
Institut ISBL |Depuis 2012, le nombre de Scop et de Scic issues de transformations d’association a bondi de près de 46 %. En France, les transformations d’association en...
Étude « ESS et création de valeur » : mettre l’évaluation au service de l’innovation sociale
Institut ISBL |L’Avise, la Fonda, et le Labo de l’ESS ont pris l’initiative de lancer une étude approfondie sur ce sujet, associant...
TEXTE DE LA QUESTION n° 00347 publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – p. 2224 M. Michel Canevet...
Le Club Gouvernance du Centre des jeunes, des dirigeants et des acteurs de l’économie sociale (CJDES) a publié un...
Les Français ont déposé 1,3 milliard d’euros sur des produits d’épargne solidaire en 2016.
La Chambre Française de l’Économie Sociale et Solidaire, qui porte désormais le nom d’ESS France, a vocation à promouvoir...
A la suite de la saisine du ministre chargé de la vie associative, le Haut Conseil à la vie...
Le secteur de l’Économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures reposant sur des valeurs et principe communs...
L’Inspection générale des finances (IGF) a été chargée de réaliser une analyse de la mise en oeuvre par le...
« Mon ESS à l’École » consiste en la création, en classe, d’une entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire...
Les deux premiers contrats à impact social vont être signés jeudi 24 novembre après-midi à Bercy.
Grâce au soutien de La France s’engage, l’ADASI a réalisé, en partenariat avec Le RAMEAU le premier guide consacré...
Depuis 2014, le CRDLA Environnement a engagé avec ses réseaux constitutifs(1) une démarche expérimentale visant à appréhender la problématique...
Un guide pratique consacré à la politique de la ville et à l’économie sociale et solidaire
Institut ISBL |Le Réseau des territoires pour l’économie solidaire (RTES) vient de publier, avec le soutien du CGET, un guide consacré...
Qu’est-ce que c’est ? Inscrit dans la loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS), l’agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale », dit...
Mise en œuvre du dispositif de l’agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale » (ESUS)
Institut ISBL |L’article 11 de la loi du 31 juillet 2014 relative à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) a réformé l’agrément...
Le conseil supérieur de l’Economie Sociale et Solidaire, réuni le 14 juin sous la présidence de Martine Pinville, secrétaire...