Dans le cadre du 6ème atelier des fondations organisé par le Centre français des fondations à Annecy, les 25,...
Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...
« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...
Loi de finances pour 2010 : confirmation du désengagement de l’Etat concernant le secteur associatif
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Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009 »...
Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...
Question : Précisions relatives au régime du mécénat prévu à l’article 238 bis du CGI : justificatifs et dons alimentaires 1....
Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...
![Les défibrillateurs en question!](https://institut-isbl.fr/squelettes/puce.gif")
Le défibrillateur, qui permet d’augmenter les chances de survie des patients ayant subi un arrêt cardiaque au moyen d’un...
« En finir (vraiment) avec la religion du chiffre ? » A propos du rapport de la Commission STIGLITZ
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Déjà en 2002, M. Patrick Viveret dans un rapport intitulé « Reconsidérer la richesse » (1) observait que la...
M. Bernard Piras, sénateur, attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la...
Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels ? Comment optimiser mes chances d’être financé...
Les accidents de skis suscitent un contentieux abondant. Les litiges opposent le plus souvent les skieurs entrés en collision....
M. Éric Straumann, député, attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur la modification des taux de cotisation...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 12/05/2009 p. 4498 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement...
