La ministre déléguée à la Cohésion sociale et à la Parité a présenté une communication relative à la journée...
Les Entretiens de la Finance Solidaire sont le rendez vous annuel incontournable des professionnels et partenaires du secteur de...
Gouvernance des associations. La montée des femmes dirigeantes : : évolutions structurelles, évolutions sociétales ?
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Cette contribution intitulée « Gouvernance des associations : La montée des femmes dirigeantes : évolutions structurelles, évolutions sociétales ? » a...
L’objet de cette ordonnance, en modifiant certaines dispositions du livre V du Code rural consiste à clarifier, actualiser et...
Le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative bénéficiera en 2007 d’une enveloppe budgétaire globale...
Le Centre des Jeunes dirigeants de l’Economie Sociale Poitou-Charentes poursuit son cycle de conférences le 27 novembre 2006 à...
Le décret n°2006-1339 du 3 novembre 2006 vient modifier l’organisation administrative et financière des Centres d’éducation populaire et de...
Changer le regard des Français vis-à-vis des plus de 50 ans, tel est l’objectif de la vaste campagne de...
La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère de l’Emploi vient de...
QUESTION 24315 p 2718 en date du 26/10/2006 : M. Bernard Murat attire l’attention de M. le ministre de...
Le Centre d’étude et de recherche sur la philanthropie (Cerphi) vient de publier sa traditionnelle enquête annuelle sur la...
La loi n°2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient d’être adoptée. Le corps arbitral...
L’arrêté du 11 septembre 2006 relatif au plan végétal pour l’environnement fixe les modalités d’attribution des subventions accordées au...
Dans son arrêt du 2 octobre 2006, le Conseil d’Etat se penche sur la notion de gestion désintéressée des...
Poser la question des projets associatifs des mineurs, c’est être situé d’emblée au cœur de multiples paradoxes. Paradoxe entre...
Le 1er septembre 2006, le nouveau code des marchés publics, issu du décret n° 2006-975 du 1er août 2006...
La loi n° 2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient récemment d’être promulguée. En...
La loi du 12 avril 2000 (dite loi Zucarelli) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les...
Toute entreprise humaine induit la notion de risque et l’organisation d’un événement sportif n’échappe pas à la règle. La...
La non obtention d’un diplôme par un entraîneur provoque la fin de son contrat de travail à l’échéance du...
La Cour d’appel de Paris rappelle dans un arrêt du 4 mai 2006 (18ème Ch. n°05/08131, Assoc. PUC volley-ball...
La loi du 1er août 2006 réforme en profondeur le droit d’auteur et transpose tardivement en notre droit interne...
Dans une décision en date du 7 juin 2006, Ville de NICE c/ Association comité des fêtes, des arts...
La frontière entre le salariat et le travail indépendant est, dans certaines circonstances, très réduite. Il en résulte des...
