La Cour d’appel de Montpellier a rendu deux arrêts (22 janvier et 8 octobre 2013) qui révèlent la difficulté...
Archive pour la catégorie : Sport
Accident de canyoning : prise de risque au mépris des consignes du moniteur et échec de l’action en réparation
Jean-Pierre Vial |Le refus de suivre les consignes de sécurité données par un moniteur peut avoir des conséquences fâcheuses, comme l’atteste...
Centre National pour le Développement du Sport : des critères d’intervention réformés pour réduire les inégalités
Institut ISBL |Le conseil d’administration du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) (1) s’est réuni mardi 19 novembre 2013,...
Face à l’explosion des paris sportifs en ligne, de nombreux États européens ont entrepris de légaliser l’activité afin de...
À partir du 1er janvier 2014, les prestations des centres équestres, correspondant au droit d’utilisation d’animaux à des fins...
Montant du coût de construction ou rénovation de stades de football pour le Championnat d’Europe
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 07481 publiée dans le JO Sénat du 18/07/2013, p. 2094 M. Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes –...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 30/07/2013 p. 8107. M. Marc Le Fur (Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) attire...
Sport professionnel et collectivités territoriales : le Sénat crée une mission commune d'information
Institut ISBL |Le Sénat a créé en octobre 2013 une mission commune d’information (MCI) sur le sport professionnel et les collectivités...
La France a finalement perdu son bras de fer contre la Commission européenne sur le dossier de la TVA...
TEXTE DE LA QUESTION n° 06721 publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013, p. 1697 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...