Posée de façon abrupte, la question de la rémunération des dirigeants associatifs ne va pas de soi, tant elle...
281 résultats de la recherche pour : fonds de dotation
Le « boom » des recettes d’activités : quelles conséquences pour le secteur associatif ?
Assurément, l’un des faits associatifs les plus marquants issu des principaux résultats de la troisième édition de l’enquête Paysage associatif,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17466 publiée au JO le 05/03/2019 p. 2014. Sylvain Waserman (Mouvement Démocrate et apparentés – Bas-Rhin) interroge M....
Docteur en droit, DEA Droit des affaires, Avocat associé au sein du Cabinet NPS CONSULTING depuis 2000, Chargé d'enseignements...
Docteur en droit - Conseil en stratégie de collecte de fonds (certifiée par l'Association Française des Fundraisers) Valentina RICCI...
Si les associations veulent accroître leurs ressources par le mécénat, bien entendu elles doivent pour cela respecter les obligations...
L’INSTITUT ISBL CONSULTANTS vous propose une interview de Vincent DEFRASNE, ancien champion de biathlon aux Jeux olympiques de Turin...
Nous avons signalé le mois dernier par une brève ISBL, la publication du nouveau règlement comptable des associations, nous...
Les règles comptables relatives aux Associations, Fondations et autres organismes sans but lucratif font l’objet d’une réforme significative.
Si les associations ont toute légitimité pour intervenir dans le secteur économique, conserver leur régime fiscal constitue pour certaines un...
Nombre d’acteurs s’interrogent toujours sur la légitimité dont disposent les associations pour intervenir dans le champ économique ou commercial. Une...
ALERTE : le traitement original et intelligent des subventions d’investissement dans le plan comptable associatif risque de disparaître
Tout au long du 20ème siècle les associations de la loi du 1er juillet 1901 n’avaient pas d’obligations comptables...
2014 avait été une année extrêmement prolifique en matière de réglementation applicable aux opérations de restructuration des associations, fondations et...
L’association « holding » ou comment concilier intérêt général et efficacité économique ?
Actuellement en pleine mutation, le concept d’entrepreneuriat subit de plein fouet la montée en puissance de l’économie sociale et...
Il est des principes qui ne manquent jamais d’efficacité et dont certains pays en font même devise. « L’union fait...
Initialement prévue pour sécuriser la situation des institutions sans but lucratif (ISBL), la gestion des procédures de rescrit fiscal(1) s’avère être...
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Mécénat d’entreprise : la déclaration fiscale détaillée supprimée au 1er janvier 2027 18 novembre 2026
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Manifeste pour des mutualisations transformatrices 18 novembre 2026
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RIUESS 2027 : « Écologie populaire et ESS : entre assignation, émancipation et transformation sociale ? » – Appel à communications 12 novembre 2026
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Santé financière des associations : une situation toujours sous tension en 2026 12 novembre 2026
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Forum National de l’ESS et de l’Innovation Sociale 2026 : Faire territoire ensemble 7 novembre 2026










