Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
Étiqueter Archive pour : associations
Certains secteurs d’activité doivent sortir du tout lucratif. C’est le cas des crèches pour enfants ! Une commission d’enquête...
Institut IDEAS – Conférence-débat : « Le financement de l’intérêt général, un enjeu de démocratique »

L’Institut IDEAS organise une conférence-débat sur le thème : “Le financement de l’intérêt général, un enjeu de démocratie !...
Webinaire RNMA : Quelles sont les formes de soutien à la vie associative du national au local ?

Le RNMA s’associe à l’INJEP et organise un nouvel épisode au sein du cycle de webinaires « Décrypter la Recherche »,...
Éducation populaire et économie sociale et solidaire : une filiation réelle

Quelle société ? quel avenir ? Le climat dans lequel nous vivons (qu’il s’agisse de la question météorologique ou celle de...
Changement climatique : la CEDH confirme le rôle incontournable des associations dans la condamnation des Etats pour inaction

Après le Portugal et la France, l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) du 09 avril...
Aborder la question des modèles socio-économiques des associations permet de souligner le rôle fondamental du droit fiscal dans la...
INJEP Notes & Rapports : Le soutien national à la vie associative. Enquête exploratoire sur une action publique émiettée

Réfléchir au soutien à la vie associative nous amène à examiner comment il a été pris en charge par...
L’annonce, le 29 février dernier à Paris, de la création de l’Union pour le Réemploi SolidaireL’Union pour le Réemploi...
Rapport HCVA. La transition écologique : enjeux et impacts pour l’engagement citoyen et associatif

Le Haut Conseil à la vie associative publie un rapport intitulé « La transition écologique : enjeux et impacts pour...
« Un jour sans fin » S’engager dans le milieu associatif, c’est accepter d’avoir l’impression, certaines fois, de vivre une scène...
La recomposition de l’État envers les services publics et les acteurs du non lucratif de la solidarité se fonde...
Venez découvrir la dernière édition du Paysage associatif, lors d’un colloque organisé le 27 mars prochain par Viviane Tchernonog...
L’Uniopss organise les 3 et 4 avril à Lyon, son prochain Congrès. Le grand rendez-vous de l’année 2024 pour...
Dans un article antérieur, publié sous le titre « La transparence financière des associations cultuelles » , j’abordais l’implémentation de la...
Patrick ViveretSource : P. Viveret, Rapport d’étape de la mission « nouveaux facteurs de richesses » au secrétaire d’état...