La diversité des modèles socio-économiques associatifs en Europe alimente aujourd’hui de nombreux débats. Dans ce foisonnement hétérogène, la littérature...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
Aujourd’hui, nous traversons tous la même crise : la pandémie COVID- 19. Ce n’est pas le bon moment pour...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
Dans le plan de relance présenté par le Premier Ministre, Le Mouvement associatif constate la prise en compte du...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
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Avec plus de 2,4 millions de salarié.e.s, représentant 10,5 % de l’emploi en France et 222 000 établissements répartis...
Webinaire RNMA : Responsabilités des dirigeants associatifs quant aux précautions sanitaires dans les locaux utilisés

Le RNMA organise le 24 septembre prochain de 10h à 11h30 un webinaire en partenariat avec la mutuelle SMACL...
Utilité sociale pour les sociétés coopératives d’intérêt collectif : toujours dans l’attente du décret…

TEXTE DE LA QUESTION n° 13042 publiée dans le JO Sénat du 14/11/2019, p. 5691 M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes...
Nomination de Olivia Grégoire en qualité de Secrétaire d’État chargé de l’ESS et responsable

Ex-cheffe d’entreprise de 41 ans, Olivia Grégoire était jusqu’alors vice-présidente de la commission des Finances de l’Assemblée, et à...
La définition de l’ESS posée par la loi de 2014 était absolument nécessaire. Mais dans un monde toujours plus...
But non lucratif : un concept incontournable encore mal appréhendé par les associations

Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un...
TEXTE DE LA QUESTION n° 15750 publiée dans le JO Sénat du 30/04/2020, p. 2015. M. Patrice Joly (Nièvre –...
Qu’est-ce qu’un cadre dirigeant salarié d’association sportive ? A cette notion sont attachés un certain nombre d’effets, notamment les...
Un entraîneur est embauché par un club de handball dans le cadre de plusieurs contrats de travail à durée...