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L’URIOPSS Languedoc-Roussillon présente une nouvelle étude de mars 2015 sur la diversité des modes de coopération entre associations du...
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TEXTE DE LA QUESTION n° 13633 publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014, p. 2470 M. Jean-Pierre Sueur (Loiret –...
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s’est vu remettre, lundi 1er juin, le...
Carole Delga, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, s’est...
TEXTE DE LA QUESTION n° 03216 publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012, p. 2641 Mme Catherine Deroche (Maine-et-Loire...
Les associations nationales agréées jeunesse et éducation populaire ne bénéficiant pas d’une convention pluriannuelle d’objectifs ont été destinataires de...
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L’obligation pour l’employeur d’assurer des actions de formation, d’orientation professionnelle et de validation des acquis nécessaires à la réalisation...
Actuellement en préparation, la circulaire « Valls » a pour objectif de refonder les relations entre associations et pouvoirs...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1038S publiée dans le JO Sénat du 19/02/2015, p. 344 Mme Dominique Estrosi Sassone(Alpes-Maritimes...
Cette enquête, est réalisée par le réseau d’experts Recherches & Solidarités, association sans but lucratif.
TEXTE DE LA QUESTION n° 05545 publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013, p. 996 M. Jean Louis Masson...
La contribution volontaire en nature (CVN) est un acte par lequel une personne physique ou morale apporte à une...
TEXTE DE LA QUESTION n° 13307 publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014, p. 2325 M. Gaëtan Gorce (Nièvre...
Question écrite n° 13073 publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014, p. 2099 M. Jean Louis Masson (Moselle –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14218 publiée dans le JO Sénat du 18/12/2014, p. 2785 M. Jean Louis Masson...
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Les Associations de plus de 50 salariés doivent négocier un accord collectif sur le contrat de génération, ou à...
Les associations ont l’obligation d’avoir un historique de leur fonds associatif mais le suivi n’est pas toujours aisé.
L’instruction fiscale du 10 octobre 2014 a clarifié le régime de TVA applicable au domaine du spectacle. Si aucun changement...
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide du « Bénévolat 2015 » qui...
Un programme national de service civique « Transition énergétique, climat et biodiversité » a été lancé par Ségolène Royal, ministre de...
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Le Conseil d’Etat a longtemps considéré que les occupants du domaine public ne pouvaient détenir ni un bail commercial...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14049 publiée dans le JO Sénat du 04/12/2014, p. 2676 M. Christophe Béchu (Maine-et-Loire...
A partir du 1er janvier 2015, les CE seront soumis à de nouvelles obligations comptables. Les CE font partie...
Pour ne pas être soumis aux impôts commerciaux, un organisme sans but lucratif (association, fondation, fonds de dotation…) doit...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation societale
