À partir de la rentrée universitaire 2017-2018, les compétences, connaissances et aptitudes acquises par un étudiant dans la vie...
Archive pour la catégorie : Associations
Une enquête nationale qui invite les responsables associatifs à s’exprimer sur la situation de leur association aujourd’hui, sur son...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le, 19/04/2016 p. 3258. M. Arnaud Richard (Union des démocrates et indépendants – Yvelines...
Les modes de partenariat public privé : un nouveau modèle de financement pour les associations ?
Institut ISBL |Les associations étant de plus en plus confrontées à la raréfaction des financements publics, il est aujourd’hui nécessaire de...
Intérêt général d'une association : le rescrit fiscal n'est pas l'unique moyen d'appréciation
Institut ISBL |Le rescrit fiscal n’est pas l’unique moyen d’apprécier la qualification d’intérêt général d’une fondation, d’une association ou d’un organisme....
TEXTE DE LA QUESTION n° 82634 publiée au JO le 30/06/2015 p. 4901 M. Alain Bocquet (Gauche démocrate et...
L’exonération de TVA des mises à disposition, à prix coûtant, de personnels ou de services – Exonération prévue à...
TEXTE DE LA QUESTION n° 21119, publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016, p. 1384 M. Jacques Grosperrin (Doubs –...
Les conditions de tenue du Répertoire national des associations (RNA) sont modifiées depuis le 18 mars 2017.
TEXTE DE LA QUESTION n° 22847 publiée dans le JO Sénat du 21/07/2016, p. 3247 M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques...