Archive pour la catégorie : Associations

Signature de la nouvelle charte des engagements réciproques entre l’Etat, les collectivités territoriales et les associations au Conseil général...

TEXTE DE LA QUESTION n° 08687 publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013, p. 3006 Mme Frédérique Espagnac (Pyrénées-Atlantiques...

Le Haut Conseil à l’égalité des femmes et des hommes(1) a publié le 10 février 2014 le « Guide de...

TEXTE DE LA QUESTION n° 40414 publiée au JO le 22/10/2013 p. 10995 M. Laurent Grandguillaume (Socialiste, républicain et citoyen – Côte-d’Or) attire...

R&S publie cette nouvelle Note de conjoncture – 5 ème édition janvier 2014   

Les associations exerçant des activités économiques ou/et commerciales évoluent dans un univers concurrentiel et adoptent, de ce fait, des comportements qui...

TEXTE DE LA QUESTION n° 30049, publiée au JO le 25/06/2013 M. Jean-Pierre Decool  (Nord – Union pour un Mouvement...

TEXTE DE LA QUESTION n° 08625 publiée dans le JO Sénat du 10/10/2013, p. 2953 M. Raymond Couderc (Hérault –...

TEXTE DE LA QUESTION n° 41335 publiée au JO le 05/11/2013, p. 11547.  M. Henri Jibrayel ( Socialiste, républicain et citoyen – Bouches-du-Rhône ) attire l’attention...

Voici une 2ème  édition  de  cette  étude consacrée  à  la  vie  associative  lyonnaise  confirme  la  richesse,  la  diversité  et  le ...

TEXTE DE LA QUESTION n° 07505 publiée dans le JO Sénat du 18/07/2013, p. 2098 Mme Évelyne Didier  (Meurthe-et-Moselle...

Les taux de TVA ont été modifiés au 1er janvier 2014 : le taux normal est passé de 19,6 % à...

TEXTE DE LA QUESTION n° 06033 publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013, p. 1305 M. Serge Andreoni  (Bouches-du-Rhône – SOC) appelle...

TEXTE DE LA QUESTION n° 08457 publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013, p. 2851 M. Jean Louis Masson (Moselle...