Cette note de débat a été rédigée par Fédéric GleyzeResponsable pôle Maitrise d’ouvrage chez inCité Bordeaux Métropole Territoires dans le...
Archive pour la catégorie : Associations
Avec cette édition des chiffres clés de la vie associative 2023, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire...
Les relations entre associations et sociétés commerciales au crible de la jurisprudence fiscale récente

Par deux fois, les tribunaux de l’ordre judiciaire administratif se sont récemment prononcés sur les conséquences fiscales pour les...
Auto-évaluer ses pratiques pour progresser ? En 15 mn, l’Autodiag IDEAS interroge vos pratiques de gouvernance, la stratégie, la...
Le FOnds National Pour l’Emploi Pérenne dans le Spectacle (FONPEPS) est le premier fonds, crée en 2016, pour soutenir l’emploi...
Le Mouvement Associatif a souhaité donner la parole aux responsables d’associations, en ce début d’année 2023, pour recueillir le...
Le contrat d’engagement républicain, de quoi parle-t-on ? : podcast Questions d’Asso

Le Contrat d’engagement républicain (CER) est entré en vigueur le 1er janvier 2022. Il est obligatoire pour toutes les associations,...
Pour la 7e année l’équipe de Tous les Festivals propose le bilan des festivals. Cette année, en plus de parler fréquentation...
Le décret n° 2022-168 du 27 décembre, en application de l’article 209 de la loi 21 février 2022 dite « 3DS »,...
Les évolutions 2020 2021 2022 du règlement comptable des associations ANC n° 2018-06

Le nouveau règlement comptable des associations ANC N° 2018-06 a été mis en œuvre obligatoirement à partir du 1er...
Du mouvement des gilets jaunes à la vague #Metoo, en passant par la montée des vulnérabilités sous toutes ses...
Nous sommes en novembre 2022, le pays se relève de deux ans de crise sanitaire et il convient d’en...
La loi de finances du 29 décembre 2020 pour 2021 a engagé la suppression progressive des avantages fiscaux liés...
Depuis le 1 septembre 2022 les lanceurs d’alerte bénéficient d’une meilleure protection suite à la promulgation de la loi...
Quelles pratiques pour construire des partenariats équilibrés entre les associations et les entreprises ?

Comment assurer l’adéquation des valeurs entre une entreprise mécènes et une association ? Une association peut-elle garder son indépendance vis-à-vis...
La hausse des dépenses d’énergie peut être compensée dans les contrats publics par la théorie de l’imprévision

Le 15 septembre dernier le Conseil d’État a rendu un avis afin d’encadrer les demandes d’indemnisation liées aux derniers...