La loi de finances du 29 décembre 2020 pour 2021 a engagé la suppression progressive des avantages fiscaux liés...
Archive pour la catégorie : Associations
Depuis le 1 septembre 2022 les lanceurs d’alerte bénéficient d’une meilleure protection suite à la promulgation de la loi...
Quelles pratiques pour construire des partenariats équilibrés entre les associations et les entreprises ?
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/Suzanne-Chami-80x80.jpg)
Comment assurer l’adéquation des valeurs entre une entreprise mécènes et une association ? Une association peut-elle garder son indépendance vis-à-vis...
La hausse des dépenses d’énergie peut être compensée dans les contrats publics par la théorie de l’imprévision
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Le 15 septembre dernier le Conseil d’État a rendu un avis afin d’encadrer les demandes d’indemnisation liées aux derniers...
Territoires Zéro Chômeur Longue Durée : une expérimentation sociale au service d’une « autre » politique sociale ?!
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2020/02/PG2019-11-28_microcredit-credit-municipal_0027-150x150.jpg)
L’expérimentation sociale « Territoires Zéro Chômeur Longue Durée » est née de la volonté d’un homme, Patrick ValentinValentin P., 1984,Le chômage...
En cours d’existence, nombreuses sont les associations concernées par la transmission d’un bien, soit à l’issue d’une opération de...
Interview de Daniel Le Guillou, auteur de « Zéro chômeur. Mobilisez votre territoire pour l’emploi ! » par ATD Quart Monde
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2022/10/logo-vertical-150x150.jpg)
ATD QM – Comment est née cette idée ambitieuse d’éradiquer le chômage longue durée ? DLG – À l’origine de...
Avis du HCVA sur le statut pour les associations et organisations à but non lucratif européennes transfrontalières
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Le Haut Conseil à la vie associative, en appui de la consultation publique sur le cadre européen pour la reconnaissance...
Le Haut Conseil à la vie associative alerte le Gouvernement et les élus sur une succession d’événements qui, notamment...
À l’occasion des 30 ans de l’Espace associatif du Rhône, le Département du Rhône vous invite au « Colloque de...