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Baromètre de la confiance 2025 : un signal d’alerte et des leviers clairs pour consolider la crédibilité associative
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Dans une société où la défiance progresse plus vite que les solutions permettant de la juguler, les résultats du...
Pourquoi les obligations comptables sont indispensables pour les associations en 2025 ? Il faut noter que c’est la comptabilité qui...
Depuis la promulgation de la loi du 4 août 2008L. n° 2008-776 du 4 août 2008, JO du 5,...
Le décret n° 2025-366 du 22 avril 2025 porte diverses mesures de simplification et notamment en matière de rescrit...
Dossier THEMA – Créer un fonds de dotation : une opportunité stratégique pour les collectivités territoriales
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La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000049419331 visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative,...
Les dons aux associations peuvent donner droit à une réduction d’impôt sur le revenu, dont le montant dépend de...
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Le HCVA vient de mettre en ligne une foire aux questions élaborée par la commission juridique, fiscale et comptable,...
Associations et fondations reconnues d’utilité publique : éléments obligatoires du règlement intérieur
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L’arrêté du 8 novembre 2024 fixe respectivement aux articles 2 et 3, les éléments devant obligatoirement figurer dans le...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
L’institut ISBL est heureux de vous annoncer la sortie du dossier Mécénat : qui ne risque rien… dans la...
Si le régime d’imposition applicable aux associations est sensiblement le même que celui des fondations, les modalités de reconnaissance...
Le I de l’article 49 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 proroge...
La déclaration des bénéficiaires effectifs au sein des associations et autres structures philanthropiques
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Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
