TEXTE DE LA QUESTION : M. Olivier Dussopt attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la...
La Convention collective du sport (CCNS) prévoit en son article 4.2.2. la possibilité et la durée de la période...
Sont inapplicables les dispositions de la charte du football professionnel qui interdisent au joueur « espoir » de conclure...
Après l’interdiction de stade, l’interdiction de déplacement vient renforcer l’arsenal des mesures d’exclusion contre les fauteurs de trouble. La...
Les accidents sportifs survenus lors d’activités encadrées comme les randonnées et reprises équestres ne mettent pas seulement en jeu...
La randonnée équestre n’est pas dénuée de tout danger, bien au contraire. Se déroulant en pleine nature et non...
Depuis 2007, trente-neuf fondations ont vu le jour au sein des universités françaises. C’est pour Valérie Pécresse une opportunité...
Le rapport d’activité retraçant la première année de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) a été présenté le...
Dans sa note d’analyse n° 217 d’avril 2011, le Centre d’analyse stratégique (CAS) dresse un état des lieux de la...
TEXTE DE LA QUESTION N° 68441 publiée au JO le 12/01/2010 p. 235. M. Gilbert Mathon ( Socialiste, radical, citoyen et...
Les syndicats professionnels de salariés ou d’employeurs, et leurs unions, ainsi que les associations de salariés ou d’employeurs, doivent...
La Cour des comptes a rendu public au mois de mars 2011 un rapport thématique consacré à la gestion...
La commission européenne va réviser l’encadrement des SIEG d’ici à fin novembre 2011. Une consultation sur les propositions aura...
Les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement
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Ce rapport donne de précieuses indications sur les relations – quelques fois ambiguës – qui peuvent s’instaurer entre les...
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de...
Les courses cyclistes ne sont pas sans danger, loin sans faut ! les coureurs sont exposés à un double risque :...
