L’annulation de l’édition 2012 du marathon de New York pour cause de dévastation provoquée par un ouragan est restée...
Archive pour la catégorie : Actualités
La régionalisation et les nouvelles compétences territoriales : l’impact pour les associations
Institut ISBL |La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe)...
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance...
La loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (ESS) contient plusieurs articles applicables aux fonds...
Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations
Colas Amblard |Pour donner corps à la Charte des engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et les associations conclue le...
Les Cités d’Or, en partenariat avec Locaux Motiv’ et la Mission Locale de Lyon a lancé le
L’abattement spécial en faveur des organismes sans but lucratif s’élève à 20.283 euros pour 2016.
Quelles raisons et quels évènements d’ordre personnel et professionnel conduisent des cadres à se réorienter vers l’économie sociale et...
L’économie collaborative recouvre, à la fois, des plateformes d’échanges de biens et de services entre particuliers sans recherche de...
Procédure de validation des subventions versées aux organismes locaux d’entraide et de solidarité
Institut ISBL |TEXTE DE QUESTION n° 18971 publiée dans le JO Sénat du 26/11/2015, p. 2716 M. Jean-Yves Leconte (Français établis...