Selon le Rapporteur spécial sur les droits de l’homme et l’extrême pauvreté, Olivier De Schutter, on fait actuellement fausse...
Archive pour la catégorie : Actualités
REPLAY webinaire impact social et utilité sociale : ESS, évaluer pour progresser et être efficace

Lors d’un évènement organisé par Toulouse Métropole Impact et MES Occitanie (Mouvement pour l’Économie Solidaire) le mardi 7 mai...
Retrouvez l’intervention de Colas Amblard, président de l’Institut ISBL, lors de la conférence inaugurale de la Chaire ESS de...
Rapport INJEP – Autonomie associative et financements publics : une enquête localisée

Ce rapport, réalisé par Julien Talpin, directeur de recherche au CNRS et Pierre Bonnevalle, chercheur associé au CERAPS, explore les...
La déclaration des bénéficiaires effectifs au sein des associations et autres structures philanthropiques

Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
Et si la réponse à la crise de la démocratie représentative que nous vivons était plus de démocratie directe...
Sous la direction de Timothée Duverger, Dr. Abdourahmane N. et Vincent Lhuillier et issues des journées organisées par le...
L’Entreprise Socialement Intéressée : comment allier performance économique et utilité sociale

Cher.er.s lect.eurs.rices, Vous trouverez ci dessous la contribution présentée par l’Institut ISBL lors de la table ronde « L’ESS sera...
Présent lors du Congrès des 10 ans de la loi ESS, organisé par ESS France les 12 et 13...
La société à mission issue de la loi PACTE votée il y a cinq ans séduit toujours plus d’entreprises,...
IGWE, c’est ainsi que nous nous redonnions du « cœur au ventre » pour poursuivre nos travaux et retrouver la force...
La Coop des Communs a le plaisir d’annoncer la publication de l’ouvrage collectif Les Communs de proximité – origines, caractérisation...
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
Optimisation fiscale des associations : les juridictions administratives rappellent que les effets de la sectorisation comptable ne jouent que sous certaines conditions

Dans un arrêt du 6 février 2024CA Versailles, 6 fév. 2024, n°22VE00104 (inédit), la Cour administrative d’appel de Versailles...
Activité économique. Pourquoi les associations ne sont pas (souvent) des concurrentes déloyales

Sur fond de crise, les questions de démocratie économique et de pluralisme entrepreneurial n’ont jamais été autant d’actualité en...
Le CESE dans son avis adopté à l’unanimité avec 129 voix pour à la séance plénière du mardi 28 mai...