Le slogan #çanetientplus n’a pas seulement traduit une humeur passagère du secteur associatif ; il a mis en mots...
275 résultats de la recherche pour : fonds de dotation
Élections municipales 2026 : faire des Centres de santé associatifs un levier opérationnel contre les déserts médicaux
La désertification médicale s’est imposée comme un enjeu de première préoccupation locale : difficultés d’accès au médecin traitant, allongement...
Collectivités territoriales et ESS : Quel modèle de coopération au service de la cohésion sociale et territoriale
Jusqu’alors, l’État était considéré comme l’initiateur et le protecteur du pacte social. Mais, selon une étude du CEVIPOFCentre de...
Associations/OSBL : précision importante de l’administration fiscale en matière de détention immobilière
La fiscalité applicable aux organismes sans but lucratif (OSBL) occupe une place singulière dans le droit fiscal français, en...
Institut ISBL : une approche pluridisciplinaire et le croisement des regards d’experts pour la mise en valeur de l’ESS
Dans le cadre du partenariat éditorial entre l’Institut ISBL et Miroir Social, nous vous proposons ci-dessous l’interview de Colas...
Le statut de Scic, société coopérative d’intérêt collectif, né en 2002, est en vogue dans les milieux de l’ESS...
Loi Economie sociale et solidaire : l’utilité sociale comme critère distinctif en matière d’entrepreneuriat
Les acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS) en général et les associations en particulier se voient régulièrement sommés...
L’année 2025 s’annonce difficile pour les associations en raison du manque prévisible de soutien en matière de financement public....
L’Institut ISBL est intervenu le 29 janvier dernier aux Assises de la démocratie en organisations, lors de l’atelier « Réinventer les...
Et si l’innovation sociale était reconnue comme activité d’intérêt général, éligible au mécénat. Qu’adviendrait-il ? Le concept d’intérêt...
A l’occasion des dix ans de la loi-cadre sur l’économie sociale et solidaire, ce colloque organisé par la toute...
Si le régime d’imposition applicable aux associations est sensiblement le même que celui des fondations, les modalités de reconnaissance...
Que doivent en penser les acteurs associatifs et de l’ESS ? Tout dépend du rôle qu’ils souhaitent définitivement s’assigner...
La déclaration des bénéficiaires effectifs au sein des associations et autres structures philanthropiques
Le registre des bénéficiaires effectifs est une mesure ayant été mise en place en 2016 pour renforcer le dispositif...
Présent lors du Congrès des 10 ans de la loi ESS, organisé par ESS France les 12 et 13...
La loi n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l’engagement bénévole à simplifier la vie associative permet...
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ESS 2027 : ne pas subir la simplification, s’armer politiquement ! 24 juin 2026
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Accompagnateur de la vie associative locale : une enquête nationale pour mieux reconnaître leurs missions et pratiques 24 juin 2026
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Dangers sur les libertés associatives 24 juin 2026
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Libertés associatives : le contrat d’engagement républicain ne peut sanctionner la désobéissance civile 24 juin 2026
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Derrière les défaites judiciaires du Contrat d’engagement républicain, la persistance d’une conception princière de la subvention 24 juin 2026
















