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Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Maître Colas Amblard (docteur en droit – avocat) est intervenu dans le cadre d’une formation ISBL CONSULTANTS sur le...
Le 24 septembre dernier, le Barreau de Lyon organisait un nouveau rendez-vous Droit et Société consacré au monde associatif....
Révision de la directive Services : un espoir pour la petite enfance et l'aide à domicile
Institut ISBL |Les services d’accueil collectif à la petite enfance et les services à domicile pour les plus fragiles seront-ils exclus...
Guide d’instruction 2010 sur la procédure de télé-transmission des subventions versées en 2009
Institut ISBL |Chargé de publier la liste de l’ensemble des subventions versées aux associations par les personnes de droit public, le...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Texte de la question publiée au JO le 13/07/2010 page 7814 : M. Éric Raoult attire l’attention de Mme...
Modalités d'informations des salariés concernant la politique de l'entreprise en matière de mécénat
Institut ISBL |Texte de la question publiée au JO le 13/04/2010 page 4185 : Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre du travail, de...
AssetFi Management Services s’est intéressé au cours du mois de juin 2010 aux évolutions du secteur associatif. Les ressources...
A l’heure où le mondial du football vient de se terminer et que le projet de loi relatif à...