Archive pour la catégorie : Associations

Il s’agit là d’un sujet couramment débattu mais la demande d’information des dirigeants associatifs étant régulière, nous nous proposons...

Question écrite n° 06913 de M. Philippe Madrelle (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 –...

Question écrite n° 02213 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/10/2007 –...

Il convient d’être vigilant sur la rédaction d’une convention de subvention car une erreur de forme peut parfois conduire...

Sur le plan comptable, comment doit-on traiter dans les OGEC la mise à disposition gratuite des immeubles par un...

En jouant sur le sens du mot singularités, le titre retenu pour cette communication appelle à un changement de...

Hugues Sibille (1) commente pour la revue Alternatives Economiques le sondage sur la perception qu’ont les Français des associations...

Question écrite n° 09578 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...

Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...

« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...

Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....

Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009  »...

Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...

Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...

Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels  ? Comment optimiser mes chances d’être financé...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...