Loi de finances pour 2010 : confirmation du désengagement de l’Etat concernant le secteur associatif
Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009 »...
Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...
Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...
Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels ? Comment optimiser mes chances d’être financé...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...
Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...
Près d’un million d’associations animées et gérées par 14 millions de bénévoles et par des salariés de plus en...
Les associations peuvent être amenées, dans le cadre de la réalisation de leur objet social, à intervenir dans le...
Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...
Le Gouvernement renforce la solidarité en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, en dépit d’un contexte financier...
Question écrite n° 00422 de M. Bernard Piras (Drôme – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 –...
Xavier Darcos, Roselyne Bachelot et Nora Berra ont présenté, le 30 septembre, les 26 « préfigurateurs » des agences régionales de...
Question écrite n° 09589 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), a révélé, le 14 septembre, qu’une...
Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...