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Archive pour la catégorie : Associations
Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...
Texte de la QUESTION N° 29389 publiée au JO le 12/08/2008 page 6874 de Mme Boyer Valérie ( Union...
Nombre d’Associations préparent leurs budgets pour 2010. La préparation de ces budgets représente souvent un travail important. Profitons- en...
Il y a encore quelques années, le mode relationnel entre les associations et les pouvoirs publics, quels que soient...
Question écrite n° 02459 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2007...
Avec la déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948, les Nations unies entendaient affirmer les droits fondamentaux dont...
Texte de la QUESTION N° 43180 de Mme Zimmermann Marie-Jo ( Union pour un Mouvement Populaire – Moselle )...
Texte de la question n° 49246 de M. Guillaume Garot (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Mayenne) :...
Texte de la question n° 37572 de M. Marc Dolez (Gauche démocrate et républicaine – Nord) : M. Marc...