La maîtrise du régime fiscal constitue un élément incontournable dans l’élaboration des modes de gouvernance des associations. Démonstration.
Archive pour la catégorie : Publications
En droit fiscal, le critère d’utilité sociale constitue une notion fondamentale dans la construction des modèles économiques associatifs. Explications.
« Le travailleur social et la banque« , Lien Social n° 1265 – 21 janvier au 3 février 2020.
L’Institut ISBL vous propose une interview de Colas AMBLARD, docteur en droit, avocat, à l’occasion de la sortie de son...
Une récente étude révèle que les recettes d’activité privées sont passées, entre 2005 et 2017, de 32 % à...
La baisse des financements publics accentue « l’archipelisation » associatif. Mais cette grande diversité entre les zones urbaines et rurales en...
Hybridation des ressources, mutations des formes de l’engagement bénévole, réforme du cadre comptable, autant d’enjeux, toujours renouvelés, pour les...
« La gouvernance des entreprises associatives – Administration et fonctionnement », Dalloz Juris associations Hors-Série, août 2019
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Les associations investissent de plus en plus la sphère économique voire même commerciale entraînant pour bon nombre de ces...
Venez rencontrer Colas AMBLARD auteur du l’ouvrage : « La gouvernance des entreprises associatives – Administration et fonctionnement », pour un moment de partage...
Le 28 août 2019 est paru le nouvel ouvrage de Colas AMBLARD : « La gouvernance des entreprises associatives –...
Ouvrage de référence, synthèse des études menées par Viviane Tchernonog et l’École d’économie de Paris – Sorbonne (CNRS Paris...
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview de Viviane TCHERNONOG, chercheuse au Centre d’économie de la Sorbonne de l’Université Paris 1, ...
Piscines et baignades – Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles
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Jean-Pierre VIAL est l’auteur d’un nouvel ouvrage : « Piscines et baignades – Mesures de police et de sûreté, responsabilités...
Le 9 mai 2019 sortira la 3ème édition de l’ouvrage de référence de Viviane Tchernonog et Lionel Prouteau :...
L’INSTITUT ISBL CONSULTANTS vous propose une interview de Vincent DEFRASNE, ancien champion de biathlon aux Jeux olympiques de Turin...
La Fondation Somfy est à l’initiative de la plateforme de crowdfunding solidaire Les Petites Pierres, créée en novembre 2013. Aujourd’hui,...
Nombre d’acteurs s’interrogent toujours sur la légitimité dont disposent les associations pour intervenir dans le champ économique ou commercial. Une...
CESER Avergne-Rhone-Alpes : Soutenir les associations pour ce qu’elles sont et ce qu’elles font
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Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a souhaité explorer différents leviers qui s’offrent aux associations et pouvoirs publics dans ce contexte en...
Interview de Colas AMBLARD par Le Tout Lyon : "Les ligues sportives soumises à la loi des régions"
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La réforme territoriale instituée par la loi NOTRe qui a conduit à la création de nouvelles régions, impose aux...
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview avec Karim MAHMOUD-VINTAM fondateur et délégué général des Cités d’Or, un mouvement pédagogique...
Karim Mahmoud-Vintam, fondateur et délégué général du mouvement civique Les Cités d’Or, revient sur les causes du malaise français...
L’optimisation d’une opération de fusion entre associations fiscalisées nécessite de procéder àun grand nombre de vérifications particulières, parmi lesquelles...
Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique
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La maîtrise des concepts d’utilité sociale, d’intérêt général et d’utilité publique est fondamentale pour le secteur associatif. C’est à...
Depuis 2014, le CRDLA Environnement a engagé avec ses réseaux constitutifs(1) une démarche expérimentale visant à appréhender la problématique...