Qui sommes-nous ? L’Institut ISBL est une association Loi 1901 régulièrement déclarée en Préfecture du Rhône le 30 janvier...
Financez vos projets, grâce à un accompagnement « fundraising » élaboré sur-mesure! Aujourd’hui la recherche de financements privés représente une composante...
(association Loi 1901) propose un contenu informatif gratuit dédié aux institutions sans but lucratif, à leurs dirigeants et...
Pour ne pas être soumis aux impôts commerciaux, un organisme sans but lucratif (association, fondation, fonds de dotation…) doit...
Tout fonds de dotation doit envoyer chaque année à la préfecture du lieu de son siège social son rapport...
Dans son rapport de « Simplifications des associations » transmis au Premier ministre le 05 novembre 2014, le député...
Initiés par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, les pôles territoriaux de coopération...
Promouvoir l’ESS comme force de transformation sociétale EXPLOREZ LES CONTENUS ISBL 3103 ARTICLES 4 SECTEURS 52 EXPERTS EN RESEAU...
Une ordonnance publiée au Journal officiel du samedi 31 mai 2014 créée un cadre juridique sécurisé concernant le financement participatif. La plupart...
Alors que la France a battu un record de faillites d’entreprises en 2013(1), une réforme de la prévention des difficultés des...
« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et...
Dans sa version du 20 mai 2014, le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire aborde la question des...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Le Haut Conseil à la Vie Associative préconise un changement complet de politique à destination du secteur associatif
|
Dans son rapport définitif du 13 mars 2014, le Haut Conseil à la Vie Associative a tenu à rappeler...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Financement participatif (Crowdfunding) : une nouvelle voie possible pour le secteur des organismes sans but lucratif?
|
La ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérque, Fleur Pellerin, a présenté le...
-
Dossier THEMA – Réforme de la taxe sur les salaires : un enjeu systémique pour l’ESS 26 février 2026
-
Loi de finances 2026 : austérité pour l’ESS statutaire, prime à l’« impact » labellisé ? 24 février 2026
-
Les SCOP, radeau du capitalisme ? 23 février 2026
-
Élections municipales 2026 : faire des Centres de santé associatifs un levier opérationnel contre les déserts médicaux 23 février 2026
-
Avis du CSESS sur les pistes de développement de l’ ESS – février 2026 23 février 2026
