Dans le cadre du 6ème atelier des fondations organisé par le Centre français des fondations à Annecy, les 25,...
265 résultats de la recherche pour : fonds de dotation
Question : Précisions relatives au régime du mécénat prévu à l’article 238 bis du CGI : justificatifs et dons alimentaires 1....
« En finir (vraiment) avec la religion du chiffre ? » A propos du rapport de la Commission STIGLITZ
Déjà en 2002, M. Patrick Viveret dans un rapport intitulé « Reconsidérer la richesse » (1) observait que la...
ISBL est intervenu sur le thème du mécénat sportif samedi 21/10/2009 à la demande du Comité Olympique Sportif Rhône...
Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
La lecture des différents statuts des fondations ou assimilés en France, au regard de leur relation statutaire avec la...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
Le projet de loi visant à moderniser l’Economie présenté le 28 avril 2008 comporte un certain nombre de dispositions...
À la lumière des deux articles publiés par Localtis les 22 et 23 juillet 2025, un constat s’impose avec...
Chaque jour qui passe charrie son lot de mauvaises nouvelles. Que ce soit sur le plan social, économique, environnemental...
Le règlement ANC N° 2020-09 du 4 décembre 2020 modifiant le règlement ANC N°2014-03 est relatif à des corrections...
Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations
Pour donner corps à la Charte des engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et les associations conclue le...
TEXTE DE LA QUESTION n° 11835 publiée dans le JO Sénat du 29/05/2014, p. 1234 M. Daniel Laurent (Charente-Maritime...
TEXTE DE LA QUESTION n° 16465 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2015, p. 1221 M. Louis-Jean de Nicolaÿ...
Transformation des associations : les nouvelles possibilités offertes par la loi sur l’économie sociale et solidaire
La loi no 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (ESS) offre de nouvelles possibilités...
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Dossier THEMA – Réforme de la taxe sur les salaires : un enjeu systémique pour l’ESS 26 février 2026
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Loi de finances 2026 : austérité pour l’ESS statutaire, prime à l’« impact » labellisé ? 24 février 2026
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Les SCOP, radeau du capitalisme ? 23 février 2026
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Élections municipales 2026 : faire des Centres de santé associatifs un levier opérationnel contre les déserts médicaux 23 février 2026
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Avis du CSESS sur les pistes de développement de l’ ESS – février 2026 23 février 2026




