Archive pour la catégorie : Associations

Question écrite n° 02213 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/10/2007 –...

Il convient d’être vigilant sur la rédaction d’une convention de subvention car une erreur de forme peut parfois conduire...

Sur le plan comptable, comment doit-on traiter dans les OGEC la mise à disposition gratuite des immeubles par un...

En jouant sur le sens du mot singularités, le titre retenu pour cette communication appelle à un changement de...

Hugues Sibille (1) commente pour la revue Alternatives Economiques le sondage sur la perception qu’ont les Français des associations...

Question écrite n° 09578 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...

Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...

« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...

Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....

Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009  »...

Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...

Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...

Quelles sont les étapes à suivre pour avoir accès aux Fonds structurels  ? Comment optimiser mes chances d’être financé...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raison Michel ( Union pour un...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 11/08/2009 p. 7758 de M. Sainte-Marie Michel ( Socialiste, radical, citoyen...

Près d’un million d’associations animées et gérées par 14 millions de bénévoles et par des salariés de plus en...

Les associations peuvent être amenées, dans le cadre de la réalisation de leur objet social, à intervenir dans le...

Les associations, comme n’importe quel acteur de l’économie, exploitent de plus en plus la formidable vitrine que constitue internet...

Le Gouvernement renforce la solidarité en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées, en dépit d’un contexte financier...

Question écrite n° 00422 de M. Bernard Piras (Drôme – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2007 –...

Xavier Darcos, Roselyne Bachelot et Nora Berra ont présenté, le 30 septembre, les 26 « préfigurateurs » des agences régionales de...

Question écrite n° 09589 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...

La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), a révélé, le 14 septembre, qu’une...

Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...