Au moment où nous écrivons cet article, les deux finalistes de la présidentielle 2022 nous exposent leur vision de...
Archive pour la catégorie : Associations
Le rapport « Évaluation des actions associatives » rédigé à la demande de la Secrétaire d’État Sarah El Haïry...
Les lois n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et n°2022-217 du...
L’Institut français du Monde associatif (IFMA), dédié à la promotion et au développement de la connaissance du fait associatif,...
Dans une réponse ministérielle du 15 février 2022, l’administration a expressément reconnu le droit pour deux sociétés détenues par...
Fiscalité associative entre insécurité et isomorphisme : l’exemple des EBE dans le cadre du dispositif TZCLD
Colas Amblard |Les entreprises à but d’emploi (EBE) dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif « Territoires Zéro Chômeur...
Deux aides exceptionnelles pour la prise en charge des coûts fixes des entreprises sous forme associative, ayant subi des...
Le Centre d’Economie de la Sorbonne (CES) conduit sa 6ème enquête auprès des associations. Participez !
Preuve des fautes commises par le salarié : une vidéosurveillance illicite n’est pas nécessairement rejetée des débats
Institut ISBL |Le juge devant mettre en balance le droit au respect de la vie personnelle du salarié et le droit...
Face aux besoins des personnes en situation de handicap, il est essentiel d’engager une réflexion collective sur les logiques d’une...