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Archive pour la catégorie : Associations
Dans son plaidoyer du 3 juin 2022 le RNMA (Réseau National des Maisons d’Associations), invite : Nos dirigeants à...
Carte « surveillance de grands événements » pour les organisateurs de manifestations sportives, récréatives, culturelles et économiques rassemblant plus de 300 personnes
Institut ISBL |Il est créé par décret n° 2022-592 du 20 avr. 2022, JO du 22 et à titre temporaire, une carte...
La loi visant à améliorer la trésorerie des associations constitue une réelle avancée pour le secteurL. n° 2021-875 du...
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Dans une réponse ministérielle du 15 février 2022, l’administration a expressément reconnu le droit pour deux sociétés détenues par...