Sur le plan comptable, comment doit-on traiter dans les OGEC la mise à disposition gratuite des immeubles par un...
Archive pour la catégorie : Associations
En jouant sur le sens du mot singularités, le titre retenu pour cette communication appelle à un changement de...
Hugues Sibille (1) commente pour la revue Alternatives Economiques le sondage sur la perception qu’ont les Français des associations...
Question écrite n° 09578 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...
« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...
Loi de finances pour 2010 : confirmation du désengagement de l’Etat concernant le secteur associatif
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Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
Jean Bastide, Président de France Bénévolat a le plaisir de vous inviter au colloque du 3 décembre 2009 »...
Question écrite n° 08431 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2009 –...
Question écrite n° 09511 de Mme Françoise Laurent-Perrigot (Gard – SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 –...