Coopératives, mutuelles, ou encore associations, nous sommes tous parties prenantes de mouvements. On entend par mouvement, des personnes qui...
Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : avancée démocratique ou chasse aux sorcières ?
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Quelques mois seulement après l’assassinat de Samuel Paty, reconnu comme un acte terroriste, le gouvernement Macron répliquait avec la...
Pour notre Président Emmanuel Macron, l’heure du bilan a sonné aux termes de son premier quinquennat. Loin de faire...
L’invasion de l’Ukraine par la Russie et la guerre qui s’y déroule depuis le 24 février a sidéré le...
La dissolution d’une association peut être volontaire, judiciaire ou administrativeDossier « Dissolution – Chronique d’une mort annoncée », JA 2019, no 599,...
Lors de son Congrès le 10 décembre dernier, l’ESS a adopté sa Déclaration d’engagement pour une République de l’ESS....
Face au dérèglement climatique et à la dégradation de la biodiversité, il est urgent d’agir à tous les niveaux....
La nouvelle édition du bilan de la vie associative, concerne les années 2019-2020 et porte sur la « confiance...
Les derniers mois qui précèdent vraisemblablement l’arrivée d’une sortie de crise sanitaire doivent être l’occasion pour les associations d’interroger...
La détention du capital social de société commerciale par des institutions sans but lucratif (ISBL) s’impose comme un sujet...
La crise sanitaire, sociale, économique, écologique et environnementale dans laquelle nous sommes depuis plus d’une année est, sans aucun...
L’initiative lancée par ESS FRANCE le 04 novembre 2020 et l’ouverture d’une plateforme collaborative « La République de l’ESS » dans...
En juillet dernier, l’Institut ISBL vous proposait une réflexion sur le périmètre de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)Pierre Liret,...
Résultat d’un long processus idéologique, la liberté d’association s’est progressivement affirmée dans notre droit positif au point de devenir...
L’heure des révolutions résolutions La crise que nous traversons met à l’épreuve notre capacité à faire face –...
« Jamais la voix de l’Economie sociale et solidaire (ESS) n’a été aussi nécessaireESS France, texte adopté à l’unanimité par...
Plan de relance : les associations et l’ESS seront-elles les grandes perdantes du monde de demain ?
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Le plan « France Relance » présenté le 03 septembre 2020 par le Premier ministre Jean Castex a pour objectif annoncé...
Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un...
La pratique associative, en se rapprochant de la sphère économiqueAvertissement aux lecteurs : L’auteur a parfaitement conscience que toutes les...
Appel à tous ceux qui font l’Economie Sociale et Solidaire : ” Pour que les jours d’après soient les jours heureux ! “
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Indépendamment du contexte actuel, les chances de succès des différentes propositions formulées par le monde de l’Economie sociale et...
On a beau dire ce que l’on veut de la MAIF, en passe de se transformer en entreprise à...
La maîtrise du régime fiscal constitue un élément incontournable dans l’élaboration des modes de gouvernance des associations. Démonstration.
En droit fiscal, le critère d’utilité sociale constitue une notion fondamentale dans la construction des modèles économiques associatifs. Explications.
Associations : de nouvelles mesures législatives viennent renforcer leur capacité d’actions dans les territoires
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Plusieurs mesures législatives particulièrement favorables au secteur associatif sont récemment intervenues en ce début d’année. Après une longue liste...
