Il s’agit là d’un sujet couramment débattu mais la demande d’information des dirigeants associatifs étant régulière, nous nous proposons...
Question écrite n° 06913 de M. Philippe Madrelle (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 –...
Question écrite n° 02213 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/10/2007 –...
Les mentions obligatoires des conventions de subvention conclues avec une collectivité territoriale
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Il convient d’être vigilant sur la rédaction d’une convention de subvention car une erreur de forme peut parfois conduire...
Sur le plan comptable, comment doit-on traiter dans les OGEC la mise à disposition gratuite des immeubles par un...
En jouant sur le sens du mot singularités, le titre retenu pour cette communication appelle à un changement de...
Hugues Sibille (1) commente pour la revue Alternatives Economiques le sondage sur la perception qu’ont les Français des associations...
Question écrite n° 09578 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...
« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...
